Description
Secteur Rubusku-Petite Vallée : Parcelle de bois d'une contenance de 7.084 m², contenant sapins, pins, chênes et feuillus d'environ 50 ans. La parcelle se situe en zone naturelle / espace bois classés. La coupe du bois est limitée: déclaration préalable d'aménagement avant une coupe. Réf. : 1078.
Caractéristiques
Calcul de frais d'actes
Votre résultat :
| Rémunération totale de l'office HT | 650,00 € |
| TVA | 130,00 € |
| Contribution de sécurité immobilière | 6,50 € |
| Droits d'enregistrement | 410,15 € |
| Total taxes | 546,65 € |
| Total Frais d'acte | 1 196,65 € |
| Prix total (hors frais de négociation éventuels) | 7 696,65 € |
Les émoluments de formalités peuvent varier à la hausse ou à la baisse en fonction de la nature du bien acquis. Le coût de 900 € HT est retenu à titre indicatif.
*Honoraires de négociation TTC.
Pour les ventes, les prix sont affichés hors frais de rédaction d'acte,
hors droits d'enregistrement et de publicité foncière. Pour les locations,
les honoraires comprennent les frais de visite, de constitution de dossier
et de rédaction de bail (Article 5 de la loi n°89-462 du 6 juillet 1989 modifié par
la loi n°2017-86 du 27 janvier 2017 - art. 124)
dont HN* : 2 000€
Charge Acquereur
